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Plan du Site - Documents Légaux
Documents Principaux
Conditions Générales d’Utilisation
- Document principal définissant les règles générales d’utilisation de la plateforme
- Contient les références vers les documents spécifiques
- Définit les droits et obligations généraux
Conditions d’Utilisation de l’IA
- Document spécifique aux services d’intelligence artificielle
- Référencé dans les Conditions Générales
- Détaille les spécificités liées à l’utilisation des services d’IA
Traitements de Données RGPD
- Document détaillant la conformité RGPD
- Référencé dans les Conditions Générales
- Spécifie les traitements de données personnelles
Mentions Légales
Points de Contact
Pour toute question concernant les documents légaux, vous pouvez contacter :
- Support général : contact@dimarc.fr
- DPO : dpo@dimarc.fr